La dernière version de ce site a été mise en ligne le 18 mai 2018. Les mentions légales ci-après définissent les règles de fonctionnement et d’utilisation du site internet www.hauplo.com. Le fait d’accéder au site et de naviguer sur le site constitue une acceptation sans réserve desdites conditions.

Les présentes conditions d’utilisations peuvent être modifiées à tout moment.

EDITEUR DU SITE hauplo.com

HAUPLO s.a.s. au capital de 18.000€
Siège social : 45 rue Vigne Saint-Avold 57000 METZ
RCS Metz TI 798 152 427
Téléphone : 03 87 20 02 31

PUBLICATION

Directeur de la publication : Didier GODFROID
Agence de communication : Nouvelle Etiquette
Crédit photo : Hauplo
Développement et Webmaster : BHOconseil

HÉBERGEUR DU SITE

OVH s.a.s. au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann, F-59100 Roubaix

INFORMATIONS GÉNÉRALES

Les informations diffusées sur le site (textes, graphiques, plans, photos, etc…) ont un caractère purement général et informatif et ne sont données qu’à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à sa réalisation et à son exactitude, ce site ne peut pas constituer un document contractuel et ne saurait fonder une action en justice.
Pour obtenir des informations précises et actualisées notamment sur les tarifs, plans de vente, disponibilités, caractéristiques, contenu et options des différents produits et services figurant sur ce site, nous vous recommandons de vous renseigner auprès du service commercial de HAUPLO.

DONNÉES PERSONNELLES

Les informations collectées sur le site hauplo.com sont destinées à HAUPLO. Elles font l’objet d’un traitement informatique ayant pour finalité le traitement de votre demande et notre gestion commerciale, en particulier :
• la réponse aux demandes d’information formulées sur le site,
• l’envoi d’informations commerciales lorsque vous avez donné votre accord ou lorsque la législation en vigueur l’autorise,
• l’établissement de statistiques générales sur la consultation du site afin d’améliorer les prestations que nous offrons sur ce site.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à : HAUPLO, 45 rue Vigne Saint-Avold 57000 METZ.

Les champs des formulaires d’inscription suivis d’un astérisque doivent obligatoirement être renseignés. A défaut, nous ne pouvons pas prendre en compte votre demande d’information ou d’inscription.
Nous pouvons également collecter des données concernant votre utilisation du site, par exemple les pages que vous visitez ou les services que vous utilisez afin de mieux comprendre vos attentes et d’améliorer le fonctionnement du site.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La présentation et le contenu du site, incluant, sans que ce soit limitatif, le nom et le logo de HAUPLO, les images, les bases de données, les produits et slogans, constituent ensemble ou séparément une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, par tout moyen, sur tout support et sous toute forme que ce soit, de ces éléments ne pourra être faite sans l’accord préalable et écrit de HAUPLO.

La copie à usage privé du contenu du site est autorisée sous réserve que HAUPLO soit indiqué comme étant la source de cette copie.

En outre, conformément aux articles L. 341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, toute extraction par tout moyen et sous toute forme que ce soit ou réutilisation, par la mise à disposition du public, d’une partie substantielle de toute base de données accessible sur le site est interdite. De même, l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement ou quantitativement non substantielles du contenu d’une base de données accessible sur le site est interdite, lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale de cette base de données.

PRIX

Les prix affichés sur le site ne sont pas définitifs, ils sont présentés à titre indicatif et sont susceptibles d’être révisés à tout moment par HAUPLO.

MEDIATION

Conformément à l’article L.156-1 du code de la consommation, le client est informé qu’il a la possibilité de saisir MEDIMMOCONSO, par voie postale : Association MEDIMMOCONSO, 3 Avenue Adrien Moisant, 78400 CHATOU, ou depuis son site medimmoconso.fr

LIEN HYPERTEXTE

La mise en place d’un lien hypertexte vers le présent site nécessite une autorisation préalable et écrite de HAUPLO et les liens hypertextes établis en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de la société HAUPLO.
HAUPLO ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.

Les présentes conditions d’utilisation sont soumises à la loi française.